Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes Bloctel, le service gratuit pour se …

Association des Tunisiens de France ''ATDF ''
Notre Force C'est Vous
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes Bloctel, le service gratuit pour se …
Soldes : consommateurs, quels sont vos droits ? 09/01/2018 Les soldes sont l’occasion de faire de bonnes affaires pour les …
Trains retardés ou annulés : quels sont vos droits ? 14/06/2017 Toute personne voyageant en train en France ou dans …
Financer le projet/bourses Comment financer son projet d’études en France Sommaire Les bourses du ministère de l’Europe et des affaires …
Se marier à l’étranger Sommaire Se marier devant une autorité française (ambassadeur ou consul de France) Se marier devant une …
Vous faites des achats à l’étranger et vous souhaitez les apporter en France ? Vous achetez en ligne sur des sites …
Séjour à l’hôtel : comprendre vos droits en 5 questions 02/06/2017 Vous vous apprêtez à passer quelques nuits à l’hôtel …
Très bonne nouvelle pour les tunisiens et surtout pour ceux qui résident à l’étranger. Plus besoin de prendre une demi …
Vous habitez en France, que vous soyez né en France, en Tunisie ou ailleurs, ne cherchez plus quelqu’un au pays …
Avez-vous besoin d’un visa ? Comment demander un visa ? Justificatifs demandés Combien coûte un visa ? Contrôle à l’arrivée en France …
Communiqué conjoint du ministère des Affaires étrangères et du développement international et du ministère de l’Intérieur
Vérifié le 28 juin 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Pour pouvoir entrer et séjourner jusqu’à …
Vérifié le 13 août 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Lorsque vous avez le document …
vous résidez en France, vous voulez acquérir la nationalité française, ceci vous concerne: Vérifié le 05 mars 2015 – Direction …
Vérifié le 11 juillet 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Si vous êtes frère ou …
Vérifié le 11 juillet 2016 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Si vous êtes un étranger …
Vérifié le 17 juillet 2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La nationalité française d’un enfant, …
Vous habitez en France, votre conjoint(e) est Français(e), vous souhaitez acquérir la nationalité française, ceci vous concerne: Vérifié le 11 …
Scientifiques-chercheurs Les scientifiques-chercheurs étrangers peuvent venir travailler en France comme chercheurs ou enseignants de niveau universitaire. La réglementation prend en …
la liste des 77 métiers ouverts aux tunisiens désirant venir travailler en France selon l’accord franco tunisien du 28/04/2008.
LE DISPOSITIF D’AIDE AU RETOUR ET A LA REINSERTION MIS EN ŒUVRE PAR L’OFII L’OFII, placé sous la tutelle du …
Importation des biens et effets personnels Le régime du retour provisoire prévoit l’exonération des droits et taxes dus sur …
Contrefaçon Rôle des services des douanes en matière de protection de la propriété intellectuelle en Tunisie La propriété intellectuelle a …
Conduire en France avec un permis non européen Sources (www.service-public.fr) Vérifié le 09 avril 2015 – Direction de l’information légale …
Dès lors que vous exercez une activité professionnelle en France (sauf si vous êtes « détaché » par votre employeur dans le …
Textes Convention générale du 26 juin 2003, entrée en vigueur le 1er avril 2007. Ce texte abroge la convention générale …
31 mars 2014 Quasiment tous les accords prévoient des modalités particulières pour favoriser la mobilité professionnelle des ressortissants étrangers. I. …
12 mars 2013 Le droit au séjour des ressortissants tunisiens comporte quelques spécificités par rapport au droit commun posées par …
L’aide au logement étudiant En France, les étudiants de toutes nationalités bénéficient d’une aide spécifique de l’état pour se loger. …
CampusBourses fournit rapidement des informations sur les aides et permet de faire une recherche adaptée à votre profil. De la …
Financer son Doctorat L’obtention préalable d’un financement est souvent une condition indispensable à l’inscription en Doctorat. Table des matières …
L’accord franco-tunisien 12 mars 2013 Le droit au séjour des ressortissants tunisiens comporte quelques spécificités par rapport au droit commun …
Le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale La Convention franco-tunisienne de sécurité sociale du 26 juin …
Le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale La Convention franco-tunisienne de sécurité sociale du 26 juin …
Le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale Si vous êtes de nationalité tunisienne, si vous travaillez …
Le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale I. Si vous êtes ressortissant tunisien référence : accord …
le CLEISS vous conseille: Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale Dès lors que vous exercez une activité professionnelle en …
ci-joint en version française et arabe le protocole d’accord signé entre la France et la Tunisie le …
L’accord franco-tunisien 12 mars 2013 Le droit au séjour des ressortissants tunisiens comporte quelques spécificités par rapport au droit commun …
Dernières news Visa pour la France : la réservation d’hôtel n’est plus exigée aux Tunisiens Depuis le 19 juin …
A qui est destinée la carte de séjour temporaire portant la mention « scientifique » ? Ce titre de séjour peut être …
Naturalisation : décision de l’administration Mise à jour le 08.01.2014 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Principe …
Naturalisation : conditions à remplir Mise à jour le 13.09.2013 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) Principe …
Tout savoir sur les contrôles douaniers Contrôles dans un train | © Douane Les agents des douanes sont habilités à …
Formalités d’entrée en France Tous les ressortissants étrangers qui souhaitent venir en France doivent être en mesure de présenter à …
Etudier en France Pour son action à l’international en faveur des étudiants étrangers, le ministère des affaires étrangères s’appuie surCampus …
Accord franco-tunisien 17 mars 1988 modifié (version consolidée) Historique Accord franco-tunisien du 17 mars 1988, entré en vigueur en …
Le séjour des étudiants étrangers 24 avril 2014 Les ressortissants de pays tiers à l’Union européenne, à un autre …
L’accord franco-tunisien 12 mars 2013 Le droit au séjour des ressortissants tunisiens comporte quelques spécificités par rapport au droit commun …